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Vérifier une licence RBQ

Entrez le numéro de licence, le nom de l'entreprise ou son NEQ. La recherche porte sur la liste des licences actives que la Régie du bâtiment du Québec publie chaque jour.

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Décrivez vos travaux une seule fois : les entrepreneurs de votre région qui font ce genre de travaux peuvent vous répondre. C'est gratuit et sans engagement.

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Quelle sous-catégorie pour vos travaux?

Repérez vos travaux, puis cherchez la même sous-catégorie sur la licence de l'entrepreneur.

Vos travauxSous-catégorie de la licence
Rénovation majeure ou agrandissement, avec un entrepreneur général
1.2 Petits bâtiments
1.3 Bâtiments de tout genre
Plomberie
15.5 Plomberie
Électricité
16 Électricité
Thermopompe, climatisation centrale
15.9 Petits systèmes de réfrigération
15.10 Réfrigération
Chauffage au gaz naturel
15.2 Systèmes de brûleurs au gaz naturel
Échangeur d'air, ventilation de la maison
15.7 Ventilation résidentielle
Poêle à bois, foyer
10 Systèmes de chauffage localisé à combustible solide
Charpente de bois
6.1 Charpentes de bois
Brique de parement, céramique
4.2 Travaux de maçonnerie non structurale, marbre et céramique *
Toiture, isolation, revêtement extérieur
7 Isolation, étanchéité, couvertures et revêtement extérieur *
Portes et fenêtres
8 Portes et fenêtres *
Finition intérieure
9 Travaux de finition *
Armoires et comptoirs
12 Armoires et comptoirs usinés *
Excavation, terrassement
2.5 Excavation et terrassement *
Pieux, fondations spéciales
2.6 Pieux et fondations spéciales
Fosse septique, champ d'épuration
2.4 Systèmes d'assainissement autonome
Puits
2.1 Puits forés

* La Régie accorde ces sous-catégories sans évaluer la compétence de l'entreprise pour ces travaux. Demandez des exemples de réalisations.

Comment lire le résultat

Licence active

La Régie autorise l'entreprise à faire les travaux de ses sous-catégories. Une licence active ne dit rien de la qualité du travail, des assurances ni des plaintes.

Sous-catégories

Elles doivent correspondre à vos travaux : 15.5 pour la plomberie, 16 pour l'électricité, 1.2 ou 1.3 pour un entrepreneur général qui prend un chantier en charge. Une licence pour d'autres travaux ne couvre pas les vôtres.

Restriction

Une licence restreinte reste active. Pendant la période indiquée, son titulaire ne peut toutefois ni soumissionner ni conclure de contrat public.

Et la mention « vérifié » de Zone Réno?

Cette page reprend ce que publie la Régie, sans rien y ajouter. Sur nos fiches, la mention « vérifié » à côté du numéro RBQ n'apparaît qu'après une vérification manuelle par notre équipe.

Cautionnement, assurance, contrat écrit : les autres vérifications à faire avant de signer sont dans notre guide pour bien choisir son entrepreneur.

Vous voulez obtenir votre propre licence ? Trouvez quelle licence RBQ il vous faut en quatre questions.

Entrepreneur général ? Vos sous-traitants aussi doivent être vérifiés, et leurs documents expirent en cours de chantier : le suivi de conformité des sous-traitants relit leur licence chaque matin et vous rappelle les échéances.

Questions fréquentes

Comment vérifier la licence RBQ d'un entrepreneur?

Entrez son numéro de licence, le nom de son entreprise ou son NEQ dans l'outil de cette page. Si la licence est active, vous voyez son statut, ses restrictions et ses sous-catégories. Confirmez ensuite au registre officiel de la RBQ avant de signer.

Où trouver le numéro de licence RBQ?

Il compte 10 chiffres, sous la forme 1234-5678-90, et figure normalement sur la soumission, le contrat et la publicité de l'entrepreneur. S'il n'apparaît nulle part, demandez-le avant d'aller plus loin.

Pourquoi la licence de mon entrepreneur n'apparaît pas?

La liste ne contient que les licences actives : une licence suspendue, annulée ou non renouvelée n'y figure pas. Vérifiez aussi le numéro. Si l'entrepreneur détient sa licence à son propre nom, cherchez par numéro, car la Régie ne publie pas ces noms.

Que veut dire une restriction sur une licence RBQ?

Une licence restreinte reste active. Pendant la période indiquée, son titulaire ne peut toutefois ni soumissionner ni conclure de contrat public. Le registre officiel de la RBQ en donne le détail.

Une licence active veut-elle dire que l'entrepreneur est fiable?

Non. Elle confirme que la Régie l'autorise à faire certains travaux. Vérifiez aussi que la sous-catégorie correspond à votre projet, demandez une preuve d'assurance et exigez un contrat écrit.

D'où viennent ces informations?

De la liste des licences actives que la Régie du bâtiment du Québec publie chaque jour sur Données Québec, sous licence CC-BY 4.0. Zone Réno n'y ajoute rien et n'y corrige rien.

Source : Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec, Données Québec, licence CC-BY 4.0.

Zone Réno ne vérifie pas les entreprises : cette page affiche ce que publie la Régie, sans rien y ajouter. Confirmez toujours au registre officiel de la RBQ avant de signer.